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PrecisiaPrecisia

SPA

Le SPA, vérifié au regard de la due diligence.

Chaque risque du rapport de DD reçoit une protection proposée dans le SPA, et chaque version de l’autre partie est vérifiée au regard du rapport, jusqu’au signing.

Du risque à la clause

À chaque risque, sa protection.

Quand une version contredit la DD, Precisia signale la clause et le constat en cause : ici, une garantie d’absence de litige alors qu’une réclamation de 1,2 M€ figure dans la data room.

Il propose la correction, rattachée à ce constat, que votre équipe valide ou réécrit.

Protections

Où traiter chaque risque.

  • Conditions suspensives

    Un accord ou une autorisation sans lequel le deal ne peut pas se conclure, comme l’accord d’un fournisseur au changement de contrôle.

  • Indemnités spécifiques

    Une exposition connue, comme une réclamation ou un redressement fiscal, couverte euro pour euro, avec un plafond fixé à partir du montant du rapport.

  • Garanties

    Une déclaration du vendeur sur l’activité, rédigée au regard de ce que montrent les documents.

  • Annexe des exceptions

    Ce que le vendeur déclare au titre des garanties, vérifié au regard des constats qu’il concerne.

Version après version

Chaque nouvelle version, vérifiée au regard du rapport.

Une condition supprimée, un plafond inférieur à l’exposition, une nouvelle exception qui sort un risque des garanties : chaque modification de l’autre partie est signalée avec le constat qu’elle touche.

Rapport de DD

constats retenus

Changement de contrôleÉlevé
Redressement fiscal 2022Moyen · 310 k€
Contrats non signésFaible

SPA

version 4

Rien en attente.

Voyez-le sur une vraie data room.